Éditeur du site
OXICAT
SARL au capital de 8.000,00 euros
Siège social : 12 allée des Ormes – 94430 Chennevières sur Marne
Tél. : 09 81 36 57 78
RCS CRETEIL : 499 326 643 00016
N° TVA : FR17499326643
Code NAF : 6202 A
Directeur de publication : Olivier FREDON
Conformément à la loi du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, le site ww.oxicat.com est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés – CNIL – et porte le numéro d’autorisation : 1249137.
Table des matières
Hébergement du site
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Conception, réalisation et maintenance
OXICAT
SARL au capital de 8.000,00 euros
Siège social : 12 allée des Ormes – 94430 Chennevières sur Marne
Tél. : 09 81 36 57 78
Contenu du site
On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site portail est composé. Le site portail www.oxicat.com a pour vocation de proposer aux internautes des contenus et des services à valeur ajoutée. www.oxicat.com se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.
Conception technique du site :
Le site www.oxicat.com a été optimisé pour une utilisation avec tous les navigateurs récents supportant la technologie HTML5.
La conception des pages du site a été réalisée pour une résolution à l’écran de l’ordinateur de l’utilisateur de 800×600 en milliers de couleurs ou plus.
Le site www.oxicat.com est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.
Pour l’affichage de certaines publications ou de certains documents proposés au format PDF l’ordinateur de l’internaute doit disposer d’un logiciel tel que Acrobat Reader téléchargeable gratuitement sur le site www.adobe.fr
Les informations affichées sur l’écran de l’internaute sont au format HTML.
Décharge de responsabilité
OXICAT n’est tenue que d’une simple obligation de moyens concernant les informations qu’elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site Internet www.oxicat.com.
Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Internet, OXICAT ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, où pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Notamment, l’usage des liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs pour prendre connaissance de l’information recherchée, serveurs sur lesquels OXICAT n’a aucun contrôle.
Droits de propriété intellectuelle
Conformément au code de la propriété intellectuelle, l’internaute dispose exclusivement :
- D’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible sur le contenu du portail ou de l’un de ses éléments ;
- D’un droit de reproduction pour stockage aux fins de représentation sur un écran mono poste et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.
Tout autre usage est soumis à l’autorisation express préalable d’OXICAT ou des producteurs de contenus concernés. Il en est ainsi de toute représentation et/ou reproduction, même partielle du contenu de ce site et/ou de l’un de ses éléments et notamment :
- A des fins commerciales et/ou publicitaires et/ou de distribution ;
- A des fins d’utilisation de l’un des éléments du site dans un environnement informatique en réseau. Sont notamment interdites la présentation d’une page de ce site dans un cadre n’appartenant pas à www.oxicat.com (par la technique du « framing ») ainsi que l’insertion d’une image appartenant au site www.oxicat.com dans une page n’appartenant pas à www.oxicat.com (par la technique du « in line linking ») ;
- L’extraction répétée et systématique d’éléments protégés ou non du site causant un préjudice quelconque à OXICAT ou aux producteurs de contenus. Sont notamment visés les éléments protégés par les articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
OXICAT avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,… ;
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété d’OXICAT ou de tiers ayant autorisé OXICAT à les exploiter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable d’OXICAT , hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque. La violation de ces dispositions peut entraîner l’application des sanctions pénales et civiles prévues par la législation en vigueur. (puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000 € d’amende à cette date).
Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles
Le présent site constitue une œuvre dont OXICAT est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par la société OXICAT (www.oxicat.com)
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de OXICAT ou de tiers ayant autorisés OXICAT à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Remerciement
Un grand merci à Sophie Gauthier : www.sophiegauthierstudio.com
Marques et logo
La dénomination OXICAT, qui se prononce « OXICAT » son logo et son slogan, sont protégés au titre des droits de propriété industrielle. Il en va de même pour les logos et/ou dénominations des différents partenaires du réseau présents sur le site.
Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs sans autorisation de leurs propriétaires est donc prohibée.
Reproduction sur support papier
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion ;
- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
- citation explicite du site https://www.oxicat.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (www.oxicat.com) et de la mention “Droits réservés”.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.
Publicité sur le portail
OXICAT refuse tout mécanisme publicitaire intrusif sur son site.
Les bannières et boutons ne peuvent être importés par des tiers sur un site Internet ni sur tout autre type de support, sans autorisation expresse d’OXICAT.
Informations relatives aux produits et services
Les informations diffusées sur ce site Internet ne sauraient pas être considérées comme une proposition de vente ou d’achat.
Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site. Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, OXICAT peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. L’ensemble des produits, procédés et programmes présentés dans le cadre du site www.oxicat.com peuvent ne pas être proposés dans chaque pays.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Protection des données personnelles
La consultation du site www.oxicat.com est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
OXICAT s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet www.oxicat.com sont destinées à l’usage d’OXICAT et de structures amies. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès d’OXICAT – 12 allée des Ormes – 94430 Chennevières sur Marne.
La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes d’offres commerciales et vous adresser, le cas échéant, une lettre d’information électronique.
Si vous êtes abonnés à des services d’information par courrier électronique (« newsletter ») vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers.
Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées. Ces informations sont destinées à OXICAT et pourront également être utilisées dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses.
Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul le personnel d’OXICAT ou celui des agences qui nous assistent pour la gestion de ces opérations ont accès aux données. Ces agences sont tenues de respecter la confidentialité des informations et de ne les utiliser que pour l’opération bien précise pour laquelle elles doivent intervenir.
Pour en savoir plus, consultez la page Politique de Confidentialité
Sécurité
Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.
Dans le cas particulier du paiement en ligne présent sur le site Internet, OXICAT ne collecte strictement aucune information bancaire. Les échanges concernant ces informations sont réalisés par les partenaires (banques et sociétés gérant nos boutiques) choisis par OXICAT pour le paiement en ligne. Ces partenaires s’engagent à respecter toutes les contraintes légales de sécurité et d’éthique, en particulier le cryptage des informations sensibles.
Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.oxicat.com nécessite une autorisation préalable et écrite d’OXICAT.
En tout état de cause, OXICAT n’est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.OXICAT.com se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
OXICAT se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas elle informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour supprimer le lien.
Droit applicable
Le site Internet www.oxicat.com et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français.
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Paris – France.
OXICAT se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.
Limitation de responsabilité
Vous utilisez le site www.oxicat.com sous votre seule et entière responsabilité. OXICAT ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programmes, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Nous attirons votre attention sur le fait que certains produits ou services présentés sur le site www.oxicat.com peuvent faire l’objet de réglementations particulières voire de restrictions et/ou interdictions dans certains pays.
Vous devez, en conséquence, vous assurer que la loi du pays à partir duquel vous vous connectez autorise la consultation du site www.oxicat.com.
Mise à jour
OXICAT se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site.
L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.
Conditions générales du site www.oxicat.com rédigées le 12 juin 2007.
